Politique de retour et de remboursement
Chez Jeevsteseren, nous accordons une attention particulière à la satisfaction de nos clients. Nous souhaitons que chaque achat se déroule dans les meilleures conditions. Si un article ne vous convient pas, si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation ou si votre commande présente un problème, vous pouvez effectuer une demande de retour ou de remboursement conformément aux conditions décrites ci-dessous.
La présente politique s'applique aux commandes livrées en France et distingue le droit légal de rétractation, notre délai commercial supplémentaire de retour et les garanties légales dont vous bénéficiez.
1. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation français et à la directive européenne 2011/83/UE, vous disposez d'un délai légal de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation lors d'un achat à distance, sans avoir à justifier votre décision ni à supporter de pénalités.
Pour les commandes de biens, ce délai commence à courir le lendemain du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession du produit.
Si votre commande comprend plusieurs articles livrés séparément, le délai commence à courir à compter de la réception du dernier article. Pour un produit composé de plusieurs lots ou pièces livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier lot ou de la dernière pièce.
Pour exercer votre droit de rétractation, il vous suffit de nous communiquer clairement votre décision avant l'expiration du délai légal. Vous pouvez effectuer cette démarche par courrier électronique à l'adresse indiquée dans la rubrique « Contact ».
Vous pouvez également utiliser le formulaire type de rétractation prévu par la réglementation française. L'utilisation de ce formulaire n'est toutefois pas obligatoire dès lors que votre déclaration exprime sans ambiguïté votre volonté de vous rétracter.
Après avoir communiqué votre décision, vous disposez de 14 jours calendaires supplémentaires pour nous retourner les articles concernés.
Les exceptions au droit de rétractation sont uniquement celles prévues par la loi. Elles peuvent notamment concerner les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les produits standards d'ameublement et de décoration ne sont pas automatiquement exclus de ce droit.
2. Délai de retour
En complément du droit légal de rétractation de 14 jours, nous proposons un délai commercial de retour de 35 jours à compter du lendemain de la réception de votre commande.
Cette période supplémentaire vous permet de demander un retour pour convenance personnelle, même après l'expiration du délai légal de rétractation, sous réserve des conditions commerciales précisées dans la présente politique.
- Du 1er au 14e jour : vous bénéficiez du droit légal de rétractation. Vous pouvez changer d'avis sans avoir à fournir de motif, sous réserve des exceptions légales.
- Du 15e au 35e jour : vous pouvez demander un retour au titre de notre engagement commercial complémentaire, sous réserve des conditions applicables aux retours pour convenance personnelle.
- Après le 35e jour : le délai commercial supplémentaire prend fin. Toutefois, vos droits au titre des garanties légales et des autres dispositions impératives du droit français restent pleinement applicables.
Le délai commercial de 35 jours ne constitue pas un délai légal de rétractation et ne remplace pas les protections prévues par la législation française et européenne.
3. Conditions de retour
Retours dans le cadre du droit légal de rétractation
Vous pouvez examiner le produit afin de vérifier sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, dans les mêmes limites que celles qui seraient raisonnablement possibles dans un magasin physique.
Vous pouvez donc ouvrir l'emballage et manipuler le produit dans la mesure nécessaire à cet examen. L'ouverture de l'emballage, le retrait des protections ou l'absence de l'emballage d'origine ne constituent pas, à eux seuls, des motifs valables de refus du droit de rétractation.
Vous pouvez toutefois être tenu responsable d'une éventuelle dépréciation du produit lorsque celle-ci résulte de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, conformément aux dispositions légales applicables.
Retours dans le cadre du délai commercial de 35 jours
Pour bénéficier de notre délai commercial supplémentaire, nous vous demandons de respecter les conditions suivantes :
- La demande de retour doit être communiquée dans les 35 jours suivant le lendemain de la réception du produit.
- Le produit doit être retourné dans un état propre et complet, sans détérioration résultant d'une utilisation inappropriée.
- Les accessoires, pièces et éléments fournis avec le produit doivent être retournés avec celui-ci, dans la mesure où ils ont été livrés.
- Le produit ne doit pas avoir subi de modifications ou de dommages imputables à une utilisation dépassant un examen raisonnable.
- La commande doit pouvoir être identifiée à l'aide de son numéro ou d'une preuve d'achat.
Ces conditions commerciales supplémentaires ne s'appliquent pas de manière à restreindre le droit légal de rétractation ou les recours liés aux garanties légales.
Échanges
Nous ne proposons pas d'échange direct d'articles. Cette organisation permet de garantir un suivi précis des retours, des remboursements et de la disponibilité des produits.
Si vous souhaitez obtenir un autre modèle, une autre couleur ou une autre référence, vous pouvez demander le retour de votre article initial, puis effectuer une nouvelle commande pour le produit souhaité.
4. Articles endommagés, défectueux ou incorrects
Nous veillons à ce que les articles commandés soient préparés et expédiés avec soin. Si vous recevez un produit endommagé, défectueux, incomplet ou différent de celui commandé, nous vous invitons à contacter notre service clientèle dès que possible.
Afin de faciliter l'examen de votre demande, nous vous recommandons de fournir les éléments suivants :
- Le numéro de commande.
- Une description du problème constaté.
- Des photographies du produit et des dommages éventuels.
- Des photographies de l'emballage lorsque le problème semble lié au transport.
Les photographies et justificatifs facilitent le traitement de votre demande, mais leur absence ne peut pas, à elle seule, supprimer vos droits légaux.
Selon la nature du problème et les dispositions applicables, nous pourrons proposer :
- La réparation du produit lorsqu'elle est possible.
- Le remplacement du produit ou de l'élément défectueux.
- Une réduction appropriée du prix lorsque les conditions légales sont réunies.
- La résolution de la vente et le remboursement lorsque les conditions légales sont réunies.
- Une autre solution adaptée à la situation, dans le respect de vos droits.
Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité pour les biens achetés auprès de nous.
Cette garantie s'applique pendant une durée de deux ans à compter de la délivrance du bien, conformément aux dispositions légales en vigueur.
En cas de défaut de conformité, vous pouvez demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la loi. Cette mise en conformité doit être effectuée sans frais pour vous et dans les délais légaux.
Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, n'est pas réalisé dans les conditions prévues par la loi ou que les autres conditions légales sont réunies, vous pouvez bénéficier d'une réduction du prix ou demander la résolution du contrat.
La garantie légale de conformité est indépendante de notre délai commercial de retour de 35 jours. Elle ne peut donc pas être refusée au seul motif que ce délai commercial est expiré.
Garantie des vices cachés
Vous bénéficiez également, lorsque les conditions sont réunies, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie permet notamment de demander la résolution de la vente ou une réduction du prix lorsque le produit présente un défaut caché répondant aux conditions prévues par la loi.
Les demandes liées à un défaut de conformité ou à un vice caché sont examinées indépendamment des retours pour convenance personnelle.
5. Annulation des commandes
Commandes non expédiées
Si votre commande n'a pas encore été expédiée, vous pouvez nous contacter afin de demander son annulation.
Nous vérifierons son état de traitement et, lorsque l'annulation est possible avant l'expédition, nous procéderons à son annulation et au remboursement intégral des sommes payées.
Le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement initial, sous réserve des modalités de traitement du prestataire de paiement.
Commandes déjà expédiées
Lorsqu'une commande a déjà été remise au transporteur, son annulation directe n'est généralement plus possible en raison de l'avancement du processus de livraison.
Vous pouvez néanmoins exercer votre droit légal de rétractation dans le délai applicable ou demander un retour conformément à notre période commerciale de 35 jours.
L'expédition de la commande ne supprime pas les droits légaux dont vous bénéficiez, notamment en matière de rétractation et de garanties légales.
Commandes déjà livrées
Après réception de votre commande, vous pouvez demander un retour dans les conditions prévues par la présente politique. Les modalités de remboursement dépendent du motif de la demande et des règles applicables.
6. Procédure de retour et de remboursement
Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à suivre les étapes ci-dessous.
Étape 1 : Contacter notre service clientèle
Envoyez votre demande de retour ou de remboursement de préférence par courrier électronique à l'adresse suivante : brumby@jeevsteseren.com.
Veuillez indiquer votre numéro de commande, le ou les produits concernés ainsi que les informations utiles à l'examen de votre demande.
Si votre demande concerne un produit endommagé, défectueux ou incorrect, vous pouvez joindre des photographies ou tout autre justificatif utile.
Dans le cadre du droit légal de rétractation, vous devez simplement communiquer clairement votre décision de vous rétracter. Vous n'avez pas à justifier votre choix.
Étape 2 : Examen de votre demande
Nous examinerons votre demande en fonction du statut de la commande, du motif du retour et des dispositions légales applicables.
Nous vous communiquerons par courrier électronique les instructions nécessaires, notamment les modalités d'expédition, l'adresse de retour et les éventuels frais applicables.
Pour l'exercice du droit légal de rétractation, votre déclaration de rétractation n'est pas subordonnée à une autorisation préalable de notre part. Vous devez simplement respecter le délai légal pour nous communiquer votre décision et retourner le produit dans le délai prévu par la réglementation.
Étape 3 : Préparer et expédier le colis
Lorsque le retour est nécessaire, nous vous transmettons une étiquette de retour électronique par courrier électronique, accompagnée des instructions d'expédition.
Vous devez télécharger et imprimer cette étiquette, puis la coller de manière visible sur le colis.
Le produit doit être emballé avec soin afin de limiter les risques de dommages pendant le transport. Il doit ensuite être envoyé à l'adresse de retour indiquée dans les instructions communiquées.
Nous vous recommandons de conserver le justificatif de dépôt et le numéro de suivi jusqu'à la finalisation de votre demande.
Étape 4 : Réception et vérification du produit
Après réception du colis, nous effectuons les vérifications nécessaires afin d'identifier le produit retourné et de déterminer les modalités de traitement du remboursement.
Cette vérification est réalisée dans le respect des droits du consommateur. Elle ne peut pas servir à refuser automatiquement une rétractation légalement valable en raison d'un emballage ouvert, de l'absence de l'emballage d'origine ou d'une manipulation nécessaire à l'examen du produit.
Une éventuelle dépréciation ne pourra être prise en compte que dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Étape 5 : Déclenchement du remboursement
Lorsque le remboursement est dû, nous nous efforçons de le déclencher dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après réception du produit et réalisation des vérifications nécessaires.
Pour les demandes ne nécessitant pas de retour physique, le remboursement est traité après examen de la situation et confirmation de son éligibilité.
Les délais de traitement commerciaux indiqués dans cette politique ne peuvent en aucun cas prolonger les délais légaux de remboursement applicables.
7. Étiquette et frais de retour
Étiquette de retour
Pour les retours nécessitant une expédition, nous transmettons une étiquette de retour électronique par courrier électronique lorsque les modalités de retour ont été définies.
Vous devez télécharger et imprimer cette étiquette, puis la fixer sur le colis avant son expédition.
Le colis doit être envoyé selon les instructions communiquées et à l'adresse de retour indiquée dans notre message. Aucun retour ne doit être envoyé à une adresse différente sans instruction préalable.
Frais de retour en cas de problème lié au produit
Lorsque le retour est lié à un produit défectueux, non conforme, endommagé pendant le transport ou livré par erreur, les frais raisonnables de retour sont pris en charge par nos soins, conformément aux dispositions légales.
Dans ces situations, vous n'avez pas à supporter les frais de retour nécessaires à la mise en œuvre de vos droits légaux. L'étiquette de retour correspondante vous est fournie sans frais.
Frais de retour pour convenance personnelle
Lorsque vous demandez un retour pour un simple changement d'avis, les frais directs de renvoi peuvent être à votre charge, à condition que cette information vous ait été clairement communiquée avant la conclusion de votre commande, conformément à la réglementation française.
Pour les produits volumineux qui ne peuvent normalement pas être renvoyés par voie postale, le coût direct estimé du retour doit également être communiqué avant la commande lorsque la réglementation l'exige.
Si l'information obligatoire relative aux frais de retour n'a pas été communiquée avant la conclusion du contrat, les frais concernés ne peuvent pas être mis à la charge du consommateur dans les conditions prévues par la loi.
Les frais applicables sont communiqués avant l'expédition du produit retourné. Aucun frais administratif ou frais de traitement injustifié ne sera ajouté à votre demande.
Dépréciation éventuelle du produit
Dans le cadre du droit légal de rétractation, une éventuelle déduction du remboursement ne peut être envisagée que lorsque la valeur du produit a diminué en raison de manipulations allant au-delà de celles nécessaires à son examen.
Une telle déduction doit être justifiée et proportionnée à la dépréciation réellement constatée. L'ouverture de l'emballage, son remplacement ou son absence ne constituent pas automatiquement un motif de retenue sur le remboursement.
8. Traitement et délai de remboursement
Délai de remboursement après un retour
Pour les retours commerciaux donnant droit à un remboursement, nous nous efforçons de déclencher le remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après réception du produit et vérification de son état, lorsque cette vérification est nécessaire.
Dans le cadre du droit légal de rétractation, nous remboursons les sommes dues sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter.
Pour une vente de biens, nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la récupération effective des articles ou jusqu'à la réception d'une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements, conformément à l'article L.221-24 du Code de la consommation.
Le délai commercial de 1 à 3 jours ouvrables constitue notre objectif habituel de traitement après réception du produit. Il ne remplace ni ne réduit les obligations légales de remboursement.
Montants remboursés
En cas de rétractation portant sur l'intégralité de la commande, le remboursement comprend les sommes versées ainsi que les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de la commande.
Si vous avez expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, les frais supplémentaires correspondants ne sont pas obligatoirement remboursables, conformément à la réglementation.
En cas de retour partiel d'une commande, les frais de livraison initiaux sont remboursés conformément aux règles applicables, notamment lorsque les frais de livraison étaient forfaitaires.
Les éventuelles sommes retenues au titre d'une dépréciation ne peuvent l'être que dans les conditions légales décrites précédemment.
Moyen de remboursement
Les remboursements sont effectués en principe sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande initiale.
Un autre moyen de remboursement peut être utilisé uniquement avec votre accord exprès et à condition qu'aucun frais supplémentaire ne vous soit imposé.
Un remboursement sous forme d'avoir ou de bon d'achat ne peut pas être imposé à la place d'un remboursement monétaire lorsque la réglementation prévoit ce dernier.
Délai d'apparition du remboursement sur votre compte
Une fois le remboursement déclenché de notre côté, le délai nécessaire pour que le montant apparaisse sur votre compte dépend de votre banque, de l'émetteur de votre carte bancaire ou de votre prestataire de paiement.
Ce délai de traitement financier est indépendant de notre délai de déclenchement du remboursement. Nous ne pouvons donc pas garantir une date précise de crédit sur votre compte.
Si le remboursement n'apparaît pas après un délai raisonnable, nous vous invitons à vérifier votre relevé de compte et à contacter votre établissement bancaire ou votre prestataire de paiement.
9. Articles non éligibles au retour commercial
Certains articles peuvent ne pas bénéficier de notre délai commercial supplémentaire de 35 jours lorsqu'ils ne remplissent pas les conditions applicables aux retours pour convenance personnelle.
Cette exclusion commerciale peut notamment concerner :
- Les articles présentant des détériorations résultant d'une utilisation inappropriée ou de manipulations dépassant un examen raisonnable.
- Les produits incomplets en raison de pièces ou d'accessoires perdus ou détériorés après leur réception.
- Les produits ayant fait l'objet de modifications non prévues par leur utilisation normale et ayant entraîné une détérioration.
Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent également relever d'une exception légale au droit de rétractation, lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies.
Ces exclusions doivent être interprétées strictement. Elles ne peuvent pas être utilisées pour supprimer les droits légaux du consommateur.
En particulier :
- Un produit standard d'ameublement ou de décoration n'est pas automatiquement exclu du droit de rétractation.
- L'ouverture de l'emballage ou l'absence de l'emballage d'origine ne justifie pas, à elle seule, le refus d'une rétractation légalement valable.
- Un produit présentant un défaut de conformité reste susceptible de bénéficier de la garantie légale, même si le délai commercial de 35 jours est dépassé.
- Les droits relatifs aux vices cachés restent applicables dans les conditions prévues par le Code civil.
10. Dispositions relatives aux droits des consommateurs
La présente politique est établie conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation français, du Code civil et de la réglementation européenne relative aux droits des consommateurs.
Aucune disposition de cette politique ne saurait avoir pour effet de limiter ou d'exclure les droits impératifs dont vous bénéficiez en vertu de la législation applicable.
En particulier, le droit légal de rétractation, la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés constituent des protections distinctes qui s'appliquent indépendamment de notre délai commercial supplémentaire de 35 jours.
En cas de différence entre une disposition de la présente politique et une règle légale impérative applicable, cette dernière prévaut.
11. Contact
Pour toute question concernant un retour, une annulation, un remboursement ou l'exercice de vos garanties légales, vous pouvez contacter notre service clientèle en utilisant les coordonnées suivantes.
Nous vous recommandons de privilégier le courrier électronique afin de faciliter le suivi de votre demande et de conserver une trace écrite de nos échanges.
Nom du site : Jeevsteseren
Site web : jeevsteseren.com
Adresse : 10560 Bridge Creek Dr, Pensacola, FL 32506, États-Unis
Adresse e-mail : brumby@jeevsteseren.com
Téléphone : +1 (850) 247-5836
Horaires du service clientèle : Du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 18 h 00.
Nous nous efforçons de traiter chaque demande avec attention, transparence et dans le respect des droits des consommateurs.